Copyright CopyrightFrance.com

 Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright. Dépôt de toutes créations ( à vie + 70 ans* dans 163 pays** )
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

 Copyright CopyrightFrance.com







Copyright - Droits d'Auteur

Numéro : 8CW5284  
Nom du déposant :  Sollier Geoffrey
Titre ou URL du document déposé : 
http://team-naruto.com
Description :


Le site Team Naruto est un forum RPG. Les créateurs de ce site sont Geoffrey Sollier et Baptiste Ripaux, ainsi que Matteo Gaulmier. Les droits de ce site reviennent donc uniquement à eux.

Date et heure du dépôt :  02-04-2008 à 19:48   


Fait à Paris le 02-04-2008   -   Le directeur de la publication G.E.E. :

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici



 Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                     English version of this Copyright    Version anglaise de ce certificat de dépôt copyright CopyrightFrance.com                      Retour    Retour à la page précédente

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005